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Les arguments du « oui » à la Constitution européenne sous la loupe

Il était une foi...

À un mois de l’échéance référendaire, le verdict est déjà tombé. En France, le non, largement majoritaire à gauche (où il recueille 61% des promesses de vote) est essentiellement porté par les catégories « défavorisées » : 75% chez les ouvriers ; 54% chez les employés. À l’inverse, le oui est plébiscité à droite (80%) parmi les catégories favorisées : 85% chez les cadres supérieurs.

Petit tour de la question à un mois des référendums en France et aux Pays-Bas.

Article qui doit paraître dans Angles d’Attac n°65, mai 2005.


Il était une foi...

À un mois de l’échéance référendaire, le verdict est déjà tombé. En France, le non, largement majoritaire à gauche (où il recueille 61% des promesses de vote) est essentiellement porté par les catégories « défavorisées » : 75% chez les ouvriers ; 54% chez les employés. À l’inverse, le oui est plébiscité à droite (80%) parmi les catégories favorisées : 85% chez les cadres supérieurs.

Additionnant les catégories précarisées du secteur privé et les fonctionnaires évidemment inquiets de voir leur statut remis en cause par la mondialisation, cette coalition de refus est pourtant une redite, une confirmation portée par une lame de fond ascendante : que ce soit en 1992 avec le référendum maastrichtien ou -dix années plus tard- avec l’éviction de Jospin au premier tour des Présidentielles, cette alliance exprime la délégitimation des partis de gouvernement, met en cause les élites au sens large (des intellectuels patentés aux journalistes de marché, en passant par les experts démarchés) et prend les allures d’une véritable « insurrection froide ». Notamment contre la gauche de salon. Car du PS hollandisé à la droite raffarine, gauche et droite gestionnaires n’auront cessé de liguer leurs efforts et leurs convergences au point de promotionner un oui toujours plus enthousiaste, toujours plus survolté. « La Constitution ne propose que des améliorations » , répète ainsi Valéry Giscard d’Estaing partout où il va. « Et elle n’a pas le moindre défaut » , rajoute Jean-François Copé, porte-parole du gouvernement. « C’est le plus progressiste de tous les traités européens jamais conclus » , précise même « le gauchiste » Jack Lang (qui, dans les débats, essaie toujours d’avoir le dernier mot) -alors que Dominique Strauss-Khan, ancien ministre de Lionel Jospin, avait déjà tout dévoilé dès novembre 2004 : « Jamais un traité européen n’avait assigné à la construction européenne des objectifs aussi proches de ceux des socialistes » .

Terrorisme

Plus de la moitié des Français n’étant toujours pas convaincus des bienfaits et des bénéfices annoncés dans le projet de Traité, il est évidemment devenu impératif au fil des jours de les forcer à changer d’avis. Avec tous les moyens dont dispose la propagande, ses financiers et ses donneurs d’ordre. Puisqu’en se contentant de pontifier, la campagne en faveur de la Constitution n’avait pas réussi à subjuguer une opinion rétive, l’intoxication de l’esprit public prendra tout à coup un nouvel essor. Utilisant la peur comme argument le plus à même de corroder les convictions oppositionnelles, le parti du oui va donc (toutes obédiences confondues) jouer à fond la manipulation, la panique et la terreur. « Le non sera un cataclysme politique, un séisme qui réduira l’influence du pays en Europe, dans le monde » (Jacques Delors, ex-Président de la Commission européenne). « Je vous le dis : si le non l’emporte, il pleuvra plus de 40 jours » (François Bayrou, dirigeant de l’UDF). « Les voyous profiteront de l’ouverture des frontières » (Dominique Perben, Garde de Sceaux). « La victoire du non, c’est une forme de régression, de décadence » (Ségolène Royal, ancienne ministre socialiste). « Si le Traité est rejeté, il n’y aura plus rien dans le garage. Au mieux, il restera peut-être un tricycle. Avec le oui, il y aura une grosse voiture, une moyenne cylindrée et aussi un 4x4 » (Dominique de Villepin, ministre de l’Intérieur). « La France cessera d’exister pendant tout un temps. On ne comptera plus. Le courant libéral sera amplifié » (Jacques Chirac). « C’est livrer la France au vent destructeur du libéralisme et du capitalisme sauvages » (J. Lang). « Ceux qui font la fine bouche devant la Constitution européenne devraient avoir en mémoire les photos d’Auschwitz » (Jean-Marie Cavada, ancien Président de Radio-France et actuel suce-savate de François Bayrou)...

Par contre, le oui ne répandrait que du bonheur : « J’ai toute confiance en cette très belle aventure » (François Hollande, Premier secrétaire du PS). « Cette Constitution est la fille de la pensée française » (Jacques Chirac). « La Charte des droits fondamentaux, les droits des salariés, la reconnaissance des services publics, le développement durable, un Parlement plus fort...? Ce Traité est une arme pour faire avancer l’Europe sociale et la France sociale » (J. Lang). Au fond, les multiples sous-sections du oui se seront retrouvées d’accord sur la même appréciation irréelle, une appréciation formidablement formulée par le danois Poul Nyrup Rasmussen, Président du Parti socialiste européen : « La Constitution est le meilleur moyen de mettre les marchés économiques au service de l’Homme » .

Or, fort symptomatiquement, l’inclination des bénis du oui et des bénis oui-oui à ratifier le Traité -au nom de ses prétendues avancées sociales- fait désormais équipe avec l’enthousiasme patronal pour le même Manifeste. Un méli-mélo d’autant plus suggestif qu’avec la nouvelle Constitution non seulement le social sera cadenassé et jugulé mais qu’il devra être (plus encore que par le passé) subordonné aux exigences de la compétitivité. Louis Schweitzer, PDG de Renault : « Je voterai oui sans réticence. Ce compromis représente un vrai progrès pour les grandes entreprises européennes » . « Notre Confédération est satisfaite, se félicite également l’UNICE, (regroupement européen de 32 organisations patronales) car le Traité n’accroît pas les compétences de l’Union européenne dans le domaine social » . Quant à Ernest-Antoine Seillière (ex-dirigeant du Medef français et nouveau Président de l’Union des Confédérations de l’Industrie et des Employeurs d’Europe), il est plus explicite encore : « Le non affaiblirait les chances du modèle européen. La Constitution est un progrès pour une économie plus flexible, plus productive et pour un Etat allégé » ... C’est clair ? C’est clair.

Service compris

Comment donc s’en étonner. L’exaspération est devenue, dans l’Hexagone, une sorte d’état chronique que le référendum est en passe de verbaliser. Tant mieux. Aussi, la révolte de la France du non poursuit, à juste titre, de son courroux toutes les élites (de quelque côté qu’elles penchent) pour leur incapacité depuis 30 ans à dégommer le chômage de masse. Or il y a ici comme un paradoxe ressenti de plus en plus durement, surtout dans les classes populaires que le désemploi et la stagnation du pouvoir d’achat frappent de manière frontale. Car, d’un côté, on n’a pas cessé de leur promettre le salut par la construction européenne alors qu’en réalité celle-ci n’aura été qu’un patient et efficace processus de déconstruction, visant à renverser la civilisation des services publics. Un paradoxe que reconduit François Hollande quand il déclare : « Les socialistes européens se battent depuis des années pour obtenir la reconnaissance des services publics, afin que ceux-ci puissent échapper aux règles de la concurrence dans l’accomplissement de leur mission. La Constitution sera le premier texte à consacrer leur existence juridique autonome et à les reconnaître comme l’instrument incontournable de la cohésion sociale dans l’Union » . Un plaidoyer qu’on a peine à croire si l’on fait valoir l’essentiel en guise de rappel : le dernier gouvernement dirigé par Lionel Jospin aura plus privatisé que les gouvernements Juppé et Balladur réunis... Le même constat vaut d’ailleurs en Belgique où Elio Di Rupo réussit à se faire passer pour le meilleur défenseur des services d’intérêt général alors qu’entre 1992 et 1999, avec ses collègues Coeme et Daerden, il a privatisé sept entreprises publiques de renom (dont la CGER, la Société Nationale d’Investissement, la Société Nationale du Crédit à l’Industrie, le Crédit agricole, la Régie des Voies maritimes...). Et qu’il n’en renie toujours pas la nécessité : « Il faut libéraliser mais sous conditions et à un rythme raisonnable » (RTBf, 8 février 2001).

Un sens du rythme au demeurant fort fluctuant, qui avait valu au dirigeant « altermondialiste » les félicitations jalouses de Guy Verhofstadt, alors dans l’opposition : « Il y a cinq ans, je disais déjà qu’il fallait privatiser. À cette époque, on me traitait de Thatcher. Mais le gouvernement actuel (avec E. Di Rupo comme ministre des Entreprises publiques) privatise à un rythme tel que je ne parviens pas à le suivre » (G. Verhofstadt, RTBf, 23 mars 1994)...

Fort de cette remémoration, on est donc habilité à craindre le pire d’autant qu’en son Article III-148, le projet de Traité stipule sans circonvolutions : « Les Etats membres s’efforcent de procéder à la libéralisation des services au-delà de la mesure qui est obligatoire »  ; et, dans son Article III-167 : « Sont incompatibles les aides accordées par les Etats, sous quelque forme que ce soit, qui faussent la concurrence en favorisant certaines entreprises ou productions » . Une extension indéfinie du champ des entités privatisables contre laquelle les secouristes du oui ont, sans vergogne, réquisitionné « le social », après l’avoir racketté et dépouillé de toutes les manières. Exemple crasse : les propos charlatanesques du Président Chirac pour qui « l’Europe de demain deviendra sociale et solidaire puisque dorénavant toutes les politiques de l’Union devront être inspirées par les exigences sociales » (26 avril 2005). Que pareille sentence ne figure nulle part dans le projet de Traité importe peu. Le chef de l’Etat UMP -qui ne cesse de faire place nette, en France, aux politiques ultra-libérales- a bien le droit, lui aussi, d’être un progressiste. Le concept mystificateur d’économie « sociale » de marché (qu’ont inventé, il y a peu, les designers des partis sociaux-démocrates) est là pour ça.

Social partout, justice nulle part...?

Il y a quinze années déjà, la belle Europe (au nom de l’égalité) avait restauré le travail de nuit pour les femmes (son interdiction était pourtant une conquête arrachée par le mouvement ouvrier dès 1884 en Angleterre, 1892 en France, 1911 en Belgique) et légalisé le travail des enfants de 14 ans « compte tenu des pratiques et des traditions nationales » .

Avec la Charte des droits fondamentaux incluse dans le nouveau Traité, l’Union se contente d’énoncer une série de voeux pieux ( « L’Union reconnaît et respecte le droit d’accès aux prestations sociales et aux services sociaux » , ce qui ne garantit ni le niveau des prestations ni l’existence de ces services), et s’en tient à des pétitions de principes : la Charte reconnaît ainsi aux individus « le droit de travailler » ou le droit aux personnes âgées de « mener une vie digne et indépendante » ... Par contre, cette seconde partie du Traité refuse de faire exister le droit au travail et le droit de grève transnational, le droit à un revenu d’existence minimum, le droit à un salaire convenable, le droit aux allocations de chômage et à une pension ; le droit à être soigné et à la couverture des soins de santé, le droit à un logement décent... C’est donc peu de le dire : les droits minimalisés rassemblés dans la Charte n’ont aucune portée pratique. Qui plus est, ils restent clairement subordonnés aux autres dispositions constitutionnelles (preuve que la question sociale est complètement assujettie à une logique économique où le droit à la concurrence « libre et non faussée » joue, avant l’heure, le rôle de droit constitutionnel fondamental). Article II-112-2 : « Les droits reconnus par la présente Charte -et qui font l’objet de dispositions dans d’autres parties de la Constitution- s’exercent dans les conditions et limites qui y sont définies » .

Le modèle social européen resterait donc une abstraction ? À l’unisson, les « pro » de toutes convictions affirment péremptoirement l’inverse. Véronique De Keyser (parlementaire européenne, socialiste belge) : « Le traité constitutionnel contient des avancées comme l’insertion de la Charte des droits fondamentaux qui devient contraignante. Mais vous allez me dire, les commentaires qui l’accompagnent en réduisent la portée ! Faux : ces commentaires sont sans portée juridiques (sic). Par contre, ils révèlent au grand jour la peur panique que la droite a de cette Charte, trop sociale à son goût (sic) » . Louis Michel (Commissaire européen au Développement) : « Je trouve indécent, de la part de certains à gauche (en France comme en Belgique) d’agiter des thèmes polluants comme le projet de directive Bolkestein ou une Europe "pas assez sociale". Totalement indécent. La Constitution est précisément un garde-fou absolu contre ces dérives. La Constitution devrait être ratifiée par une é-cra-sante majorité. Les yeux fermés » .

Antoine Duquesne (député européen MR) : « Je suis, bien entendu, favorable au projet parce qu’il contient des avancées indéniables sur le plan social, parce qu’il intègre la Charte qui est une garantie pour chaque citoyen européen » . Anne Van Lancker (députée européenne SP, pourtant favorable au oui) est, elle, moins pétroleuse : « Ce texte est le plus social de tous les traités européens. On y formule des ambitions (...) dont on se rend compte -dans la troisième partie de la Constitution- qu’elles seront très difficiles à réaliser »...

Neutralité

Bien qu’il soit, au nom de la Belgique, l’un des trois élus socialistes francophones siégeant au Parlement européen, il n’a toujours pas de point de vue sur la question. Alain Hutchinson a certes un site personnel que l’on peut visiter via Internet : on n’y trouve aucune prise de position, de commentaire, de communiqué explicitant pourquoi il fait partie des oui. L’unique et seule circonstance où notre ami s’est avancé à découvert, sans prise de risque inutile, c’était en septembre 2004 dans les couloirs du Parlement de Strasbourg où il déclara à la presse : « Le vrai problème, ce n’est pas la Constitution. C’est le fait qu’on a une majorité de gouvernements de droite en Europe ».

Or, on connaît depuis longtemps ce genre d’auto-justificatif (la Constitution n’est ni de droite, ni de gauche. Si la majorité est à droite, la Constitution devient de droite ; si la majorité est de gauche, c’est l’inverse qui se passe).

La réalité est encore plus simple. Jusqu’en 2001, douze gouvernements de l’Union sur quinze étaient dirigés par des socialistes ou à participation social-démocrate. Toutefois, les processus de privatisation et de remise en cause des droits sociaux n’en ont pas cessé pour autant. Par un retournement dialectique dont il est passé maître, E. Di Rupo fera le même constat en affirmant rétrospectivement : « L’Europe déçoit les progressistes. L’Europe sociale est inexistante (sic) » (Le Soir, 15 avril 2004)...

Nonobstant, le mythe de la neutralité constitutionnelle continue à agir comme une colle extra-forte, prompte à coaliser droite et gauche de pouvoir. Prenez Giscard d’Estaing (pour qui le projet de Constitution -comportant un préambule, quatre parties soit 448 Articles, 36 protocoles, deux annexes et 48 déclarations- est « un texte facilement lisible, limpide et joliment écrit. Je le dis d’autant plus aisément que c’est moi qui l’ai rédigé » )... Ce modeste rédacteur (qui tentera de se faire payer 16 millions de francs belges pour sa peine et ses honoraires) essaie néanmoins d’être des plus pédagogues pour faire avaliser le neutralisme bienveillant de « sa » Constitution. Tout en restant très sport : « La Constitution, c’est comme les statuts des clubs de foot. Ils fixent les règles de fonctionnement du système. Mais ne disent pas comment on va jouer la prochaine partie : ce sont les joueurs qui la joueront » . Iñigo Mèndez de Vigo (eurodéputé espagnol, membre du PPE) : « La Constitution, c’est les règles du jeu » . Nicolas Sarkozy : « La Constitution européenne n’est pas libérale ou socialiste. C’est une simple règle du jeu » . De simples règles qui, pourtant, sanctuarisent pour « au moins cinquante ans » le codex néo-libéral : « la concurrence libre et non faussée » , « la liberté de circulation des services, des marchandises et des capitaux » ainsi que l’omnipotence de la Banque centrale -dont la seule obsession est de gonfler les revenus des rentiers pas les emplois. En vertu de quoi, rien ne pourra jamais contredire cette sainte trinité capitalistique ou en outrepasser les commandements.

Illustration redondante : la prétendue embellie démocratique que représenterait le droit de pétition porté par un million de personnes. Autant dire qu’il s’agit là d’une autorisation donnée aux citoyens de crier... dans le désert. Primo : il s’agit d’une « invitation » adressée à la Commission qui n’est pas obligée d’y donner suite. Deuxièmement et surtout : cette pétition ne pourra porter que sur des questions « nécessaires à l’application de la Constitution » -toute suggestion renvoyant à des normes, des qualités, des principes hors cadre constitutionnel étant nulle et non avenue...

Folie

Le non « qui tient dans les sondages » étant tout simplement « incompréhensible » voire « insensé », il ne restait plus que la psychanalyse pour l’ausculter, pour y déceler la part d’immaturité et de désordre mental. Du moins si l’on s’en rapporte aux propos tenus par Julien Dray (le porte-parole du PS français) afin d’excuser le comportement d’une partie des électeurs pris dans une sorte de folie passagère : « Les sondages ne font que refléter un moment d’irrationalité » , expliquera-t-il légèrement allumé. Avec Michel Rocard (ancien Premier ministre placardisé à l’Europe), on pourra profiter cependant d’un début d’analyse plus pointu car le non et ses partisans représenteraient, à bien le suivre, « une pollution, une mystification, un mensonge, le choix du néant, une piscine sans eau, de l’agitation d’analphabètes » . À retenir.

Avec moins de mots, ce sera aussi l’interprétation de Véronique De Keyser (le non, c’est de l’irréfléchi, de l’infantilisme. C’est nul). Ainsi, dans sa Lettre ouverte à un socialiste partisan du « non » , la dépitée est prête à traiter son « cher camarade » d’abruti (entendez : « abruti par ses convictions ») car « je ne m’imagine pas vous faire changer d’avis, ou plutôt de conviction (...), cette dernière tenant de l’engagement plutôt que du raisonnement (...). Avoir raison, seul et contre tous, c’est beau sans doute mais la politique ce n’est pas de la littérature. On ne peut pas dire : c’est tellement plus beau lorsque c’est inutile... ».

Heureusement : la Belgique n’est pas la France. On l’a échappé belle : « Le débat, chez nous, n’a pas la même acuité. Nous n’avons pas, c’est vrai, de candidats à présenter à la Présidence puisque nous avons la chance d’avoir le Roi Albert » (V. De Keyser, 11 septembre 2004, lors de l’Université de rentrée des socialistes du Nord de la France).

Jean FLINKER


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